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A-33, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

Article 5.01
Versions de la disposition

Texte complet
5.01. En cas d’empêchement ou d’absence du secrétaire, il peut être valablement remplacé par le président ou par une autre personne désignée par le Conseil d’administration.
Décision 83-02-18, a. 5.01.
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